Bon résuméPour conclure et couper court au débat, si on veut parler d'honnêteté, il ne faut pas croire que parce que ce n'est pas illégal, ce n'est pas ammoral!
Copie unique et privée d'un DVD
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Foxangel
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Zardoz a écrit :et inversement.
Au fait ça sert à quoi les photocopieuses dans les Bibliothèques (notamment universitaires) à votre avis ?
La propriété intellectuelle est un sujet qui peut hélas être l'objet de débats sans fins ...
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- Pat 17
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Dans les premières heures de cours que l'on passe dans une fac de Droit, on apprend que le droit est différent de la justice, de la morale, de l'équité, etc... Il s'agit de normes écrites, qui reflètent la volonté du législateur à un moment donné. Ni plus, ni moins.anakin® a écrit :Pour conclure et couper court au débat, si on veut parler d'honnêteté, il ne faut pas croire que parce que ce n'est pas illégal, ce n'est pas amoral!
C'est d'ailleurs pour le bien des justiciables eux-même : en droit pénal, on ne peut poursuivre qui que ce soit sans qu'il y ait un préalable légal, c'est-à-dire un texte de loi qui l'autorise. C'est grâce à cela qu'on ne peut condamner qui que ce soit simplement par le fait qu'il porte un pantalon orange ou qu'il ne s'est pas rasé le matin...
C'est anormal de pouvoir le cas échéant de pouvoir copier un DVD loué ? Je vous suis. Comme Ludo, je n'ai pas de produits piratés chez moi, et pourtant je vis dans des pays où la contrefaçon est aussi répandue que peu chère. Les quelques films copiés que je possède ne sont pas facilement disponibles par des circuits officiels, comme les films égyptiens. Tous les morceaux de musique dans mon iPod sont issus de CD ou de SACD que j'ai acheté régulièrement. Et on me regarde très régulièrement avec des yeux ronds quand je dis autour de moi que je ne veux pas de prioduits copiés.
Je suis le premier à penser que tout travail mérite salaire, comme celui d'un réalisateur, d'acteurs ou de chanteurs, et cela quel que soit le niveau de profits que se font les maisons d'édition à ce sujet. C'est trop cher ? Je n'achète pas, et c'est tout.
Mais recentrons le débat, qui n'est pas de dire "est-il admissible de faire un copie ?" pour lequel je pense que nous sommes tous d'accord de dire "non", mais "est-ce que c'est légal de copier un film loué ?"
Je ne demande qu'à croire que ce soit interdit (ce serait moral, normal, logique, enfin bref, conforme à tous les jugements de valeur... non juridiques avancés jusqu'à présent), mais je ne vois rien qui ne permette de l'affirmer définitivement. Encore une fois, prouvez-moi que j'ai tort, je ne demande que cela. Mais prouvez le correctement.
Bien sûr, les DVD mentionnent une ribambelle de mises en garde avec un habillage plus ou moins juridique (il faut impressionner) contre la copie, mais je ne vois rien qui permette de dire de façon définitive, une fois encore, que c'est interdit par la loi.
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D'après la loi (Zardoz a écrit :Au fait ça sert à quoi les photocopieuses dans les Bibliothèques (notamment universitaires) à votre avis ?
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Le Jurassien
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Idem, pour les copies d eDVD de location, tu fais une copie partielle, tu tronques le générique de fin et hop...pat17 a écrit :D'après la loi (Zardoz a écrit :Au fait ça sert à quoi les photocopieuses dans les Bibliothèques (notamment universitaires) à votre avis ?) tu as le droit de faire des copies partielles de documents à des fins de recherche, sous réserve de citer tes sources...
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Olivier
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Ah bon ??? on peut pas ???Le jurassien a écrit :Idem, pour les copies d eDVD de location, tu fais une copie partielle, tu tronques le générique de fin et hop...pat17 a écrit :D'après la loi (Zardoz a écrit :Au fait ça sert à quoi les photocopieuses dans les Bibliothèques (notamment universitaires) à votre avis ?) tu as le droit de faire des copies partielles de documents à des fins de recherche, sous réserve de citer tes sources...
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Je ne gardais que le générique du début et de fin mais pas le milieu
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Le Messin
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Je crois que l'art de la lecture se perd : sur chaque DVD, il y a un avertissement - qu'il est parfois impossible de zapper - et qui précise les interdictions légales attachées à l'utilisation de l'oeuvre, que ce soit pour ce qui est dans le cadre de la location ou de l'achat.
Cet avertissement est plutôt explicite et il vaut mieux se conformer au texte ou alors, en le violant, éviter de se faire prendre ...
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- Pat 17
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Je te reproduit un des nombreux avertissementsLe Messin a écrit :Je crois que l'art de la lecture se perd : sur chaque DVD, il y a un avertissement - qu'il est parfois impossible de zapper - et qui précise les interdictions légales attachées à l'utilisation de l'oeuvre, que ce soit pour ce qui est dans le cadre de la location ou de l'achat.
Cet avertissement est plutôt explicite et il vaut mieux se conformer au texte ou alors, en le violant, éviter de se faire prendre ...
"Ce vidéogramme est exclusivement réservé à l'usage privé et gratuit dans le cercle de famille, sauf autorisation contractuelle. La projection de ce vidéogramme en séance publique avec ou sans perception de droit d'entrée est interdite. Toute duplication partielle ou totale du présent vidéogramme est formellement interdite. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales pour tout reproduction, représentation, ou diffusio non autorisées. Loi du 11Mars 1957 Articles 425, 426 et 427 du Code Pénal."
Pour être complet, voici les textes auxquels il est fait référence.
article 425 du code pénal complété par la loi du 11 mars 1957
"La contrefaçon, sur le territoire français, d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger, est punie d'une amende de 36.000 à 1.200.000 F.
Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits."
Article 426 du code pénal complété par la loi du 11 mars 1957
"Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. "
Article 427 du code pénal complété par la loi du 11 mars 1957
"La peine sera de trois mois à deux ans d'emprisonnement et de 80.000 à 2 millions de francs d'amende, s'il est établi que le coupable s'est livré, habituellement, aux actes visés aux deux articles précédents.
En cas de récidive, après condamnation prononcée en vertu de l'alinéa qui précède, la fermeture temporaire ou définitive des établissements exploités par le contrefacteur d'habitude ou ses complices pourra être prononcée.
Lorsque cette mesure de fermeture aura été prononcée, le personnel devra recevoir une indemnité égale à son salaire, augmenté de tous les avantages en nature, pendant la durée de la fermeture et au plus pendant six mois.
Si les conventions collectives ou particulières prévoient, après licenciement, une indemnité supérieure, c'est celle-ci qui sera due.
Toute infraction aux dispositions des deux alinéas qui précèdent sera punie d'un emprisonnement d'un à six mois et d'une amende de 15.000 à 150.000 F.
En cas de récidive, les peines seront portées au double."
La duplication est donc formellement interdite d'après cet avertissement.
Fort bien, mais les textes parlent eux d'interdiction de reproduction en violation des droits d'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (article 426). Or, je rappelle que l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle procède "Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire:
1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille;
2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée; (...)"
La reproduction est donc interdite... hormis la copie ou reproduction réservée à l'usage privé... Nous n'avons donc pas avancé d'un pouce...
Dernière modification par Pat 17 le jeu. 09 déc. 2004 17:32, modifié 3 fois.
Canal +, entre autre propose désormais ses programmes en VO/VF 5.1 et avec sous titres. Comme on peut le voir dans le tout dernier LAL 107, il est désormais possible de récuperer le flux numérique avec tout le toutim et de réaliser un DVD VO/F avec sous-titres activables.
Pourquoi cela est "toleré" ?
Expliquez moi maintenant la différence vu la qualité que l'on peut avoir avec une "copie" d'un DVD de location ?
Théoriquement la difusion sur Canal (ou autres chaînes) est aussi limité qu'une diffusion au cinéma ou le temps d'une location
Non ?
Dans ce cas, on ne doit pas avoir le droit non plus
Pourquoi cela est "toleré" ?
Expliquez moi maintenant la différence vu la qualité que l'on peut avoir avec une "copie" d'un DVD de location ?
Théoriquement la difusion sur Canal (ou autres chaînes) est aussi limité qu'une diffusion au cinéma ou le temps d'une location
Non ?
Dans ce cas, on ne doit pas avoir le droit non plus
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superpourriel
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Re bonjour à tous, désolé d'avoir mis tant de temps à revenir (boulot.....)
En conséquent , je ne suis à aucun moment hypocrite mais simplement extrémement sur mes gardes et ce 24H/24H.
Ce sont ces fameuses sources que je recherche.
Comme je l'ai dit plus haut, nous avons tous à y gagner en obtenant une réponse claire et non pas des "J'ai entendu que; Je me rappelle; Je sais que mais je sais plus ou je l'ai lue; etc...."

Voici donc si dessous un condensé des textes que nous avons trouvé pour l'instant:
- M. DELACROIX président de l'ALPA Chez Le journal du net
- un avocat lors d'un intervieux chez 01Net
- un intervieux chez 01Net sur le peer to peer Lire "Et si j'invoque la copie pour mon usage personnel ?"
- Loi 57-298 Art. 41. Lire Article 41 Alinéas 1 & 2 Merci à Pat17 d'avoir trouvé ce lien.
- Code de la propriété intellectuelle (partie législative) Première partie - La propriété littéraire et artistique Merci à Pat17 d'avoir trouvé ce lien.
- Code de la propriété intellectuelle (partie législative) Première partie - La propriété littéraire et artistique Sont regroupés ici tous les chapitres. Merci à Pat17 d'avoir trouvé ce lien.
Comme je l'ai dit plus haut, j'ai la chance d'avoir une ex femme "limité" qui comme elle ne travaille pas, passe environ 10 heures par jour pour chercher comment elle pourrait essayer de me créer des ennuis.anakin® a écrit :Il faut cesser l'hypocrisie, il n'est pas obligé de passer par la loi pour tout regenter,
En conséquent , je ne suis à aucun moment hypocrite mais simplement extrémement sur mes gardes et ce 24H/24H.
Il est là le probléme , beaucoup de personnes ont des opinions respectables mais n'arrive pas à fournir leur sources pour argumenter.anakin® a écrit :et pourtant il y en a qui traite le sujet de location de propriété intellectuelle (je ne m'en souviens plus exactement)
Ce sont ces fameuses sources que je recherche.
Je suis d'accord avec toi sur le principe moral mais est-ce réellement marqué dans les réglements.?anakin® a écrit : C'est comme au cinéma, on paye une place pour une séance précise, pas celle d'avant, ni celle d'après, et on peut pas rester assis à la fin de la notre, ne serait-ce que pour assister au 10 premières minutes de celle qui suit (c'était valable il y a 20 ans, et dans quelques cinémas encore), et pourtant aucune ligne du réglement ne souligne ce fait!
Chaque persone perçoit sa propre moralité différamment.anakin® a écrit : Pour conclure et couper court au débat, si on veut parler d'honnêteté, il ne faut pas croire que parce que ce n'est pas illégal, ce n'est pas amoral!
J'ai l'impression au vu de toutes tes réponses que le sujet te dérange ou t'exaspère?B a n d i t ... a écrit : Bon résumé
Oui c'ets pour cela que je demande cette fois de l'aide pour m'aider dans mes recherches.Zardoz a écrit : La propriété intellectuelle est un sujet qui peut hélas être l'objet de débats sans fins ...
Comme je l'ai dit plus haut, nous avons tous à y gagner en obtenant une réponse claire et non pas des "J'ai entendu que; Je me rappelle; Je sais que mais je sais plus ou je l'ai lue; etc...."
Je suis d'accord et fais la même chosepat17 a écrit : Je suis le premier à penser que tout travail mérite salaire, comme celui d'un réalisateur, d'acteurs ou de chanteurs, et cela quel que soit le niveau de profits que se font les maisons d'édition à ce sujet. C'est trop cher ? Je n'achète pas, et c'est tout.
A nouveau d'accordpat17 a écrit : Mais recentrons le débat, qui n'est pas de dire "est-il admissible de faire un copie ?" pour lequel je pense que nous sommes tous d'accord de dire "non", mais "est-ce que c'est légal de copier un film loué ?"
B a n d i t ... a écrit : Ah bon ??? on peut pas ???
Je ne gardais que le générique du début et de fin mais pas le milieu
Je suis d'accord, dans ce cas , la loi doit s'appliquer!Ludo88 a écrit :Canal +, entre autre propose désormais ses programmes en VO/VF 5.1 et avec sous titres. Comme on peut le voir dans le tout dernier LAL 107, il est désormais possible de récuperer le flux numérique avec tout le toutim et de réaliser un DVD VO/F avec sous-titres activables.
Pourquoi cela est "toleré" ?
Expliquez moi maintenant la différence vu la qualité que l'on peut avoir avec une "copie" d'un DVD de location ?
Théoriquement la difusion sur Canal (ou autres chaînes) est aussi limité qu'une diffusion au cinéma ou le temps d'une location
Non ?
Dans ce cas, on ne doit pas avoir le droit non plus
Oui mais sur ce sujet précis , y'a des textes de lois fermes et clairs.B a n d i t ... a écrit :Tu sais, les pétards sont interdits et tu en trouves partout ...
Voici donc si dessous un condensé des textes que nous avons trouvé pour l'instant:
- M. DELACROIX président de l'ALPA Chez Le journal du net
- un avocat lors d'un intervieux chez 01Net
- un intervieux chez 01Net sur le peer to peer Lire "Et si j'invoque la copie pour mon usage personnel ?"
- Loi 57-298 Art. 41. Lire Article 41 Alinéas 1 & 2 Merci à Pat17 d'avoir trouvé ce lien.
- Code de la propriété intellectuelle (partie législative) Première partie - La propriété littéraire et artistique Merci à Pat17 d'avoir trouvé ce lien.
- Code de la propriété intellectuelle (partie législative) Première partie - La propriété littéraire et artistique Sont regroupés ici tous les chapitres. Merci à Pat17 d'avoir trouvé ce lien.
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Attention, ne te sens pas visé, je parle de l'hypocrisie générale en France!superpourriel a écrit :Comme je l'ai dit plus haut, j'ai la chance d'avoir une ex femme "limité" qui comme elle ne travaille pas, passe environ 10 heures par jour pour chercher comment elle pourrait essayer de me créer des ennuis.anakin® a écrit :Il faut cesser l'hypocrisie, il n'est pas obligé de passer par la loi pour tout regenter,
En conséquent , je ne suis à aucun moment hypocrite mais simplement extrémement sur mes gardes et ce 24H/24H.
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Certaines armes a feu, armes blanches, fusil de plongee, les kits de debridage (moto), et quantite d'autres choses sont en vente libre. C'est l'usage potentiel qu'on en fait qui est interdit.Ludo88 a écrit :... Dans ce cas, il faut interdire les Magnétoscopes, DVDscopes et autres supports vidéo vierges !
Donc pour la copie, je pense que c'est pareil : on a le droit de posseder PC, DVD R, magnetoscope ... etc. mais leur usage est limite... a ce qui est permis. Non ?
Par ailleurs, si je me fie aux textes contractuels affiches sur les ecrans du film, il est bien specifie qu'on a pas le droit de faire sauter les protections et le zonnage. Donc, si on ne fait pas sauter les protections, il n'y a pas de copie possible. Qu'en pensent nos juristes ?
Denis95
1 . Cambridge 752BD, Rotel RSX1562, B&W CM10 CMC2 DS3 DB1, JVC DLA N5, TVIX 4100
2 . DVD Yam, Ampli Yam, WDTV, DD 3To, Davis 130RE, sub Yam, Panasonic 42"
3 . Bluray Pana, Ampli Onkyo, Cabasse Eole 2, Panasonic 50"
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En hertzien, cela semble normal et même en numérique, quand on voit le débit réel lors des diffusions en 5.1, on voit qu'il est plus faible que celui du dvd.
Rodolphe qui n'a encore qu'un vieux magnétoscope...
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que pensez-vous de mon dernier argument?
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qu'il ne tient pas la route
les DIVX représentent aussi une perte ENORME de qualité. Sont-ils moins attaqués pour autant ?
je dirai plutôt que cela les gène moins car la fenêtre d'édition vidéo est passée quand on s'attaque à l'exploitation TV.
Et que surtout ce n'est pas dans leur interêt de s'opposer à cette copie-là vu que le diffuseur TV paie des droits conséquents lui ! (kling kling money money)
(alors que si le film est mis sur le P2P, là il n'y a aucun droit à la diffusion. --> on s'y attaque)
Et oui c'est encore une histoire de gros sous...
les DIVX représentent aussi une perte ENORME de qualité. Sont-ils moins attaqués pour autant ?
je dirai plutôt que cela les gène moins car la fenêtre d'édition vidéo est passée quand on s'attaque à l'exploitation TV.
Et que surtout ce n'est pas dans leur interêt de s'opposer à cette copie-là vu que le diffuseur TV paie des droits conséquents lui ! (kling kling money money)
(alors que si le film est mis sur le P2P, là il n'y a aucun droit à la diffusion. --> on s'y attaque)
Et oui c'est encore une histoire de gros sous...
C'est ça ! Et la marmotte emballe elle-même le chocolat dans le papier-alu ???



